**Note: Le blog a « stabiloté » en bleu fluo les informations majeures. Les caractères bleu marine le sont dans le CP original d’Atos**
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-COPYRIGHTS ATOS SE-
Lancement des Augmentations de Capital Réservées aux créanciers prévues par le Plan de Sauvegarde Accélérée d’Atos
• Atos SE annonce aujourd’hui le lancement des trois augmentations de capital réservées aux créanciers prévues par le Plan de Sauvegarde Accélérée, à savoir :
CE COMMUNIQUE NE PEUT ÊTRE DIFFUSE, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ÉTATS-UNIS, AU CANADA, EN AUSTRALIE OU AU JAPON.
LE PRÉSENT COMMUNIQUE CONSTITUE UNE COMMUNICATION A CARACTÈRE PROMOTIONNEL ET NON PAS UN PROSPECTUS AU SENS DU RÈGLEMENT (UE) 2017/1129.
– l’émission et l’admission sur Euronext Paris d’un nombre maximum de 27 166 773 060 Actions Nouvelles devant être souscrites au prix de souscription de 0,0663 euro par Action Nouvelle par compensation de créances dans le cadre d’une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription réservée au profit exclusif des Créanciers Non-Participants (ainsi que leurs affiliés respectifs) pour un montant brut maximum de 1 801 157 053,8780 euros, prime d’émission incluse ;
– l’émission et l’admission sur Euronext Paris d’un nombre maximum de 84 857 868 162 Actions Nouvelles devant être souscrites au prix de souscription 0,0132 euro par Action Nouvelle par compensation de créances dans le cadre d’une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription réservée au profit exclusif des Créanciers Participants (ainsi que leurs affiliés respectifs) pour un montant brut maximum de 1 120 123 859,7384 euros, prime d’émission incluse ; et
– l’émission et l’admission sur Euronext Paris d’un nombre maximum de 3 836 291 704 Actions Nouvelles devant être souscrites au prix de souscription de 0,0037 euro par Action Nouvelle en espèces et par compensation de créances dans le cadre d’une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription réservée au profit exclusif des Créanciers Participants (ainsi que leurs affiliés respectifs) pour un montant brut maximum de 14 194 279,3048 euros, prime d’émission incluse.
• Les règlements-livraisons des Actions Nouvelles de la Société émises dans le cadre de ces Augmentations de Capital Réservées doivent intervenir de manière concomitante, soit le 18 décembre 2024 selon le calendrier indicatif.
• La réalisation de ces Augmentations de Capital Réservées sera suivie de l’émission et l’attribution gratuite de BSA au profit de certains Créanciers Participants en contrepartie d’engagements de souscription et de garantie au titre des nouveaux financements privilégiés pris avant le jugement d’ouverture de la procédure de sauvegarde accélérée d’Atos.
La mise en œuvre du plan de restructuration financière entraînera une émission massive de nouvelles actions et une dilution substantielle des actionnaires actuels d’Atos, ce qui pourrait avoir un impact très défavorable sur le cours de l’action.
Paris, France – 12 décembre 2024 – Atos SE (Euronext Paris : ATO) (la « Société » ou « Atos ») annonce aujourd’hui poursuivre la mise en œuvre de son plan de restructuration financière à la suite de la réalisation de son augmentation de capital de 233 millions d’euros avec maintien du droit préférentiel des actionnaires intervenue le 10 décembre 2024 (l’ « Augmentation de Capital avec Maintien du DPS »), avec le lancement des trois augmentations de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires réservées aux créanciers, conduisant à l’émission d’un nombre maximum total de 115 860 932 926 actions nouvelles (les « Actions Nouvelles »), réparties comme suit :
(i) une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires réservée au profit exclusif des créanciers ne participant pas aux nouveaux financements privilégiés de la Société (les « Créanciers Non-Participants ») ou, le cas échéant, de leurs affiliés respectifs, d’un montant brut maximum de 1 801 157 053,8780 euros (prime d’émission incluse), par émission de maximum 27 166 773 060 Actions Nouvelles de 0,0001 euro de valeur nominale chacune, au prix de souscription de 0,0663
euro par Action Nouvelle, qui seront souscrites par compensation à due concurrence avec le montant d’une partie des créances détenues par les Créanciers Non-Participants sur la Société (l’ « Augmentation de Capital de Conversion Réservée des Créanciers NonParticipants »),
(ii) une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires réservée au profit exclusif des créanciers participant aux nouveaux financements privilégiés de la Société (les « Créanciers Participants ») ou, le cas échéant, de leurs affiliés respectifs, d’un montant brut maximum de 1 120 123 859,7384 euros (prime d’émission incluse), par émission de maximum 84 857 868 162 Actions
Nouvelles de 0,0001 euro de valeur nominale chacune, au prix de souscription de 0,0132 euro par Action Nouvelle, qui seront souscrites par compensation à due concurrence avec le montant d’une partie des créances détenues par les Créanciers Participants sur la Société (l’ « Augmentation de Capital de Conversion Réservée des Créanciers Participants »), et
(iii)une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires réservée au profit exclusif des Créanciers Participants ou, le cas échéant, de leurs affiliés respectifs, d’un montant brut maximum de 14 194 279,3048 euros (prime d’émission incluse), par émission de maximum 3 836 291 704 Actions Nouvelles de 0,0001 euro de valeur nominale chacune, au prix de souscription de 0,0037 euro par Action Nouvelle, qui seront souscrites en numéraire par versement d’espèces et par compensation avec une portion de leurs créances détenues sur la Société (l’ « Augmentation de Capital Réservée Additionnelle des Créanciers Participants », ensemble avec l’Augmentation de Capital de Conversion Réservée des Créanciers Non-Participants et l’Augmentation de Capital de Conversion Réservée des Créanciers Participants, les « Augmentations de Capital Réservées »), conformément au plan de sauvegarde accélérée d’Atos qui a été arrêté par le Tribunal de commerce spécialisé de Nanterre le 24 octobre 2024 (le « Plan de Sauvegarde Accélérée »).
La réalisation des Augmentations de Capital Réservées sera suivie de l’émission d’un maximum de 22 398 648 648 bons de souscription d’actions (les “BSA”), donnant le droit de souscrire à une action ordinaire nouvelle par BSA, attribués gratuitement à certains Créanciers Participants conformément au Plan de Sauvegarde Accélérée, en contrepartie d’engagements de souscription et de garantie au titre des nouveaux financements privilégiés pris avant le jugement d’ouverture de la procédure de sauvegarde accélérée d’Atos.
Principales caractéristiques des Augmentations de Capital Réservées
Les Augmentation de Capital Réservées seront réalisées par voie de suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des bénéficiaires mentionnées en première page du présent communiqué.
L’Augmentation de Capital de Conversion Réservée des Créanciers Non-Participants sera réalisée conformément à la troisième résolution annexée au Plan de Sauvegarde Accélérée par compensation avec les Créances Converties des Créanciers Non-Participants (tel que ce terme est défini au sein du Plan de Sauvegarde Accélérée) détenues par eux sur la Société, par émission d’un nombre maximum 27 166 773 060 Actions Nouvelles, pour un prix de souscription par Action Nouvelle égal à 0,0663 euro (soit 0,0001 euro de valeur nominale et 0,0662 euro de prime d’émission), soit un montant brut maximum total d’émission de 1 801 157 053,8780 euros (prime d’émission incluse).
L’Augmentation de Capital de Conversion Réservée des Créanciers Participants sera réalisée conformément à la quatrième résolution annexée au Plan de Sauvegarde Accélérée par compensation avec les Créances Converties des Créanciers Participants (tel que ce terme est défini au sein du Plan de Sauvegarde Accélérée) détenues par eux sur la Société, par émission d’un nombre maximum 84 857 868 162 Actions Nouvelles, pour un prix de souscription par Action Nouvelle égal à 0,0132 euro (soit 0,0001 euro de valeur nominale et 0,0131 euro de prime d’émission), soit un montant brut maximum total d’émission de 1 120 123 859,7384 euros (prime d’émission incluse).
L’Augmentation de Capital Réservée Additionnelle des Créanciers Participants sera réalisée conformément à la cinquième résolution annexée au Plan de Sauvegarde Accélérée par voie de versement en numéraire (à hauteur d’un montant de souscription maximum de 2 112 999,9997
euros, prime d’émission incluse) et par compensation avec une portion des créances détenues par les Créanciers Participants sur la Société (à hauteur d’un montant de souscription maximum de 12 081 279,3051 euros, prime d’émission incluse), par émission d’un nombre maximum 3 836 291 704 Actions Nouvelles, pour un prix de souscription par Action Nouvelle égal à 0,0037 euro (soit 0,0001 euro de valeur nominale et 0,0036 euro de prime d’émission), soit un montant brut maximum total d’émission de 14 194 279,3048 euros (prime d’émission incluse).
L’ensemble des valeurs nominales et montants indiqués ci-dessus a été calculé en prenant en compte la réalisation préalable de la réduction de capital motivée par des pertes (par voie de diminution de la valeur nominale des actions de la Société de 1,00 euro à 0,0001 euro par action), ont la réalisation a été constatée par le Directeur Général de la Société, agissant sur délégation du Conseil d’administration, le 2 décembre 2024, étant précisé que, lorsque le nombre d’Actions Nouvelles attribuées conformément au Plan de Sauvegarde Accélérée n’est pas un nombre entier, le nombre d’Actions Nouvelles attribuées à chaque bénéficiaire des opérations concernées sera arrondi au chiffre entier inférieur le plus proche.
Calendrier indicatif des Augmentations de Capital Réservées
Selon le calendrier indicatif, le règlement-livraison des Actions Nouvelles résultant des Augmentations de Capital Réservées interviendrait le 18 décembre 2024. Les Actions Nouvelles émises au titre des Augmentations de Capital Réservées seront admises aux négociations sur le marché réglementé d’Euronext Paris (« Euronext Paris ») à compter de leur émission, soit le 18 décembre 2024.
Les Actions Nouvelles seront de même catégorie que les actions ordinaires existantes de la Société et seront soumises à toutes les stipulations des statuts de la Société. Elles porteront jouissance courante et donneront droit, à compter de leur émission, à toutes les distributions décidées par la Société à compter de cette date. Elles seront immédiatement assimilées aux actions existantes de la Société déjà négociées sur Euronext Paris et seront négociables, à compter de cette date, sur la même ligne de cotation sous le même code ISIN FR0000051732.
Selon le calendrier indicatif, il est prévu que les BSA soient attribués gratuitement le 18 décembre 2024 aux Créanciers Participants, à la suite de la constatation de la réalisation des Augmentations de Capital Réservées. Les BSA ne feront pas l’objet d’une demande d’admission aux négociations sur un marché règlementé.
Utilisation du produit de l’émission Les souscriptions par compensation de créances dans le cadre de l’Augmentation de Capital de Conversion Réservée aux Créanciers Non-Participants, de l’Augmentation de Capital de Conversion Réservée aux Créanciers Participants et de l’Augmentation de Capital Réservée Additionnelle des Créanciers Participants permettront à la Société de réduire son endettement financier et ne génèreront aucun produit. Les produits en espèces issus de l’Augmentation de Capital Réservée Additionnelle des Créanciers Participants au titre des nouveaux fonds propres additionnels d’un montant total maximum de 2 112 999,9997 euros (prime d’émission incluse), seront utilisés pour le financement des besoins opérationnels de la Société.
Garantie / engagements de souscription
Les Augmentations de Capital Réservées ne font l’objet d’aucune garantie par un syndicat bancaire ni d’une prise ferme.
L’Augmentation de Capital de Conversion Réservée aux Créanciers Non-Participants sera réalisée par voie de suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des Créanciers Non-Participants (ou, le cas échéant, de leur(s) affilié(s) respectif(s)) conformément au Plan de Sauvegarde Accélérée.
L’Augmentation de Capital de Conversion Réservée aux Créanciers Participants sera réalisée par voie de suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des Créanciers Participants (ou, le cas échéant, de leur(s) affilié(s) respectif(s)) conformément au Plan de Sauvegarde Accélérée.
L’Augmentation de Capital Réservée Additionnelle des Créanciers Participants sera réalisée par voie de suppression du droit préférentiel de souscription des actionnaires au profit des Créanciers Participants (ou, le cas échéant, de leur(s) affilié(s) respectif(s)) conformément au Plan de Sauvegarde Accélérée.
Il est rappelé que ces engagements ne constituent toutefois pas une garantie de bonne fin au sens de l’article L. 225-145 du Code de commerce.
La mise en œuvre du plan de restructuration financière entraînera une émission massive de nouvelles actions et une dilution substantielle des actionnaires actuels d’Atos, ce qui pourrait avoir un impact très défavorable sur le cours de l’action
Comme indiqué par Atos dans ses communications précédentes et compte tenu de la récente volatilité de l’action Atos, il est rappelé qu’un nombre massif d’actions nouvelles sera émis dans le cadre des Augmentations de Capital Réservées et que les actionnaires existants souffriront d’une dilution substantielle de leur participation dans le capital de la Société en raison de la conversion d’environ 3 milliards d’euros de dette ancienne en capital et de l’exercice des BSA, conduisant à un taux de détention de la Société par ses créanciers d’environ 90,8%.
A titre indicatif, un actionnaire détenant 1% du capital social de la Société verrait sa participation diminuer (sur une base diluée), post réalisation des Augmentations de Capital Réservées, à 0,35% du capital social de la Société et 0,31% post exercice de la totalité des BSA.
Comme certains créanciers de la Société, qui n’ont pas soutenu ou voté en faveur du Plan de Sauvegarde Accélérée, deviendront détenteurs d’actions nouvelles, un nombre significatif d’actions pourrait être échangé rapidement au moment de la réalisation des augmentations de capital de la restructuration financière, ou de tels échanges pourraient être anticipés par le marché, ce qui pourrait avoir un impact défavorable sur le cours de l’action.
À titre indicatif, l’incidence de l’émission des Actions Nouvelles issues des Augmentations de Capital Réservées et des actions nouvelles à émettre en cas d’exercice de la totalité des BSA, tels qu’envisagés par le Plan de Sauvegarde Accélérée, en prenant en compte la participation d’un actionnaire détenant 1 % du capital social de la Société (soit 631 750 469 actions, sur la base du nombre d’actions composant le capital social de la Société au 11 décembre 2024) préalablement à ces émissions (calculs effectués sur la base du nombre d’Actions composant le capital social de la Société au 11 décembre 2024), est décrite ci-dessous :
Quote-part du capital (en %)
Rappel sur le Plan de Sauvegarde Accélérée
Pour rappel, les opérations de restructuration financières d’Atos prévues dans le cadre du Plan de Sauvegarde Accélérée, avec l’Augmentation de Capital avec Maintien du DPS de 233 millions d’euros dont le règlement livraison est intervenu le 10 décembre 2024, comprennent notamment :
• la conversion en capital de 2,9 milliards d’euros (montant en principal) de dettes financières existantes (par l’intermédiaire des Augmentations de Capital Réservées dont le règlement livraison est prévu le 18 décembre 2024, et en ce compris les créances
converties en capital au titre de la garantie de souscription de second rang dans le cadre de l’Augmentation de Capital avec Maintien du DPS),
• la réinstallation sous forme de nouvelles dettes à maturité de 6 ans ou plus de 1,95 milliards d’euros de dettes financières existantes,
• la réception de 1,5 à 1,675 milliard d’euros de nouveaux financements privilégiés (new money debt – dont les 0,25 milliard d’euros de garanties bancaires et RCF indiqués cidessous) et de nouveaux fonds propres (new money equity) résultant de l’Augmentation de Capital avec Maintien du DPS laquelle s’est traduite par un apport en numéraire d’environ 143 millions d’euros (comprenant les 75 millions d’euros apportés dans le cadre
de la garantie de souscription de premier rang de l’Augmentation de Capital avec Maintien du DPS) et par la conversion de créances à hauteur d’environ 90 millions d’euros, et des souscriptions additionnelles volontaires en numéraire par les Créanciers Participants dans le cadre de l’Augmentation de Capital Réservée Additionnelle des Créanciers Participants d’un montant total maximum, prime d’émission incluse, de 2 112 999,9997 euros, tel que
prévu dans le Plan de Sauvegarde Accélérée,
• un montant de 0,25 milliard d’euros de nouveaux financements privilégiés (new money debt sous forme de RCF et de ligne de garantie) dédiés à la satisfaction des besoins en matière de garanties bancaires,
• l’émission d’un maximum de 22 398 648 648 de BSA,
Ces opérations sont détaillées dans le Plan de Sauvegarde Accélérée disponible sur le site internet de la Société (onglet « Restructuration Financière ») ainsi que dans le Prospectus (tel que ce terme est défini ci-après).
Disponibilité du Prospectus
Les Augmentations de Capital Réservées ont fait l’objet d’un prospectus approuvé par l’AMF sous le numéro 24-515 le 11 décembre 2024 (le « Prospectus »), composé :
(i) du document d’enregistrement universel 2023 d’Atos déposé auprès de l’AMF le 24 mai 2024 sous le numéro D.24-0429,
(ii) du premier amendement au document d’enregistrement universel 2023 déposé auprès de l’AMF le 7 novembre 2024 sous le numéro D.24-0429-A01 (le « Premier Amendement »),
(iii) du deuxième amendement au document d’enregistrement universel 2023 déposé auprès de l’AMF le 11 décembre 2024 sous le numéro D.24-0429-A02 (le « Deuxième Amendement »), et (iv) d’une note d’opération (incluant le résumé du Prospectus, ci-après annexé) en date du 11 décembre 2024 (la « Note d’Opération »).
Des exemplaires du Prospectus sont disponibles sans frais au siège social d’Atos (River Ouest – 80 Quai Voltaire – 95870 Bezons) et sur les sites internet d’Atos (www.atos.net) et de l’AMF (www.amf-france.org).
Les investisseurs potentiels sont invités à lire le Prospectus avant de prendre une décision d’investissement afin de pleinement comprendre les risques et avantages potentiels associés à la décision d’investir dans les valeurs mobilières. L’approbation du Prospectus par l’AMF ne doit pas être considérée comme un avis favorable sur les valeurs mobilières offertes ou admises à la négociation sur un marché réglementé.
Facteurs de Risque
Les investisseurs sont invités à prendre en considération les facteurs de risque relatifs à Atos décrits au paragraphe 7.2 « Les facteurs de risques » du document d’enregistrement universel 2023 d’Atos, tels que mis à jour par le chapitre 2 « Facteurs de risques » du Premier Amendement et le chapitre 2 « Facteurs de risques » du Deuxième Amendement, les facteurs de risques relatifs aux Augmentations de Capital Réservées ou aux Actions Nouvelles mentionnés à la section 2 « Facteurs de risques » de la Note d’Opération, avant de prendre toute décision d’investissement.
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Atos SE confirme que les informations susceptibles d’être qualifiées d’informations privilégiées au sens du règlement n° 596/2014 du 16 avril 2014 sur les abus de marché et qui ont pu être données à titre confidentiel à ses créanciers financiers ont été publiées au marché, soit dans le passé, soit dans le cadre du présent communiqué, dans le but de rétablir l’égalité d’accès à l’information relative au Groupe Atos entre les investisseurs.
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Le travail rédactionnel, lui, est entièrement bénévole et pour l’instant nous n’avons jamais rien demandé à ce sujet. C’est selon les journées, 4 à 5h de travail par jour. Parfois beaucoup plus lorsque l’actualité est chargée.
Il n’y a pas de frais d’inscription, ni d’abonnements, pas de paiement à la lecture, aucune bannière publicitaire,… pour accéder aux 1400 articles (!!) du blog, ni pour participer au forum « Atos.Bourse », ni au forum « LaBourse » sous le sous-domaine forum.bourse.blog.
D’autre part je certifie n’être rémunéré par aucune institution, bien-sûr par aucun Hedge-Fund VADeur puisque jusqu’avant la douche froide du 28 juillet le blog tout en étant déjà critique vis-à-vis de la gouvernance d’Atos, j’étais à tort bullish sur la valeur.
Merci par avance de votre aide pour les frais techniques. 10€, 20€, 50€… les petits ruisseaux font les grandes rivières.
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Outre le renouvellement du domaine bourse.blog pour la somme de 312€ et l’hébergement mensuel de 49€ sur un serveur VPS avec 2 coeurs et 6GB de RAM. VPS = Virtual Private Server.
Ensuite, chaque fois que je fais une amélioration ou résolution d’un bug, comme je ne suis pas programmeur, je sous-traite à mon fidèle Mamun offshorien à Dakka au Bengladesh, jeune homme de 28 ans avec Bac + 6 qui travaille pour $20 de l’heure.
Régulièrement, il y a soit la résolution de petits bugs, soit des améliorations techniques des deux sites (blog & forum) que vous ne voyez pas forcément, mais qui font que mois après mois, la fluidité s’améliore.
En plus du développement du site, Mamun me fait régulièrement des travaux d’infographie pour égayer les articles-blog. J’ai du les baisser ces derniers mois pour faire des économies. Coût : développement 30€, infographie 30€, total 60€.
Xenforo le moteur du forum : 60€ le renouvellement annuel.
Ensuite les abonnements des articles que vous pouvez lire en sus des miens :
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- Le Figaro
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- L’Obs
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- L’Express
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En moyenne 10€ par mois et par revue. Certaines plus, certaines moins, mais en moyenne 10€
En résumé :
- Domaine : 27€ par mois
- Hébergement : 49€ par mois
- Xenforo : 160€ = 14€/mois
- Mamun : 30€ maintenance & améliorations ; infographie 30€.
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Total : 250€ / mois = 3000€/an
Huile de coude Map : 0€ pour l’instant.
Merci chaleureusement à tous les membres qui ont déjà participé à la cagnotte pour les frais de mi-2023 à mi-2024, mais cela n’a couvert que la moitié des frais sont compter les frais du S2 2024. Je mets donc 150€ par mois de ma poche pour faire fonctionner le blog. Je ne pourrai pas continuer sans un petit effort supplémentaire de votre part.
Je n’exclus pas dans le futur un petit paiement à l’article blog, style 0.99€ ou 1.99€ selon la longueur de l’article, mais pour l’instant, j’insiste sur le fait que la présente cagnotte est seulement une participation aux frais techniques et en aucun cas une rémunération de mon travail. Ceux qui auront participé à hauteur d’au moins 20€ seront exclus de frais de lecture durant 6 mois, si le blog passait au paiement à l’article (pour les seuls articles avec Copyrights blog bien entendu et nous devrons arrêter de relayer les articles de la presse).
Donc même si c’est le genre de démarche jamais très agréable à faire, je vous propose une participation de votre choix aux frais du Blog & Forum, et 10% ira à titre de bonus à Mamun qui travaille souvent jusqu’à minuit pour finir des tâches urgentes pour le blog.
Pour la tirelire, j’utilise le site de cagnotte potcommun.fr entièrement sécurisé et qui vous permet de payer anonymement si vous le souhaitez.
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