Update sur le procès de l’UPRA contre les auditeurs d’Atos pour réparation des pertes boursières [article-blog]

 

Cet article va présenter l’UPRA pour ceux qui ne la connaissent pas et pour ceux qui la connaissent, mettre à jour toutes les conditions d’inscriptions qui au fur et à mesure de notre travail sur le dossier ont évoluées et sont beaucoup plus flexibles que celles qui ont pu être mentionnées sur le site Upra.fr jusqu’à présent.

La raison de la sélectivité de certains critères jusqu’à aujourd’hui, était que pour montrer notre sérieux aux potentiels fonds de contentieux partenaires qui étaient susceptibles de financer le procès en réparation et de rendre ce procès gratuit. Il était important de ne présenter que des pertes dont nous étions 100% sûr qu’elles étaient éligibles et des plaignants avec des pertes importantes.

Aujourd’hui, nous avons un accord oral sur le financement du procès et il ne s’agit plus qu’une dizaine de jours pour signer tous les contrats entre le funder (le fond de contentieux) et le cabinet d’avocat qui représente l’UPRA et l’ensemble des plaignants. Les institutionnels sont également bienvenus.

Ces deux derniers mois au fur et à mesure de nos discussions avec nos partenaires, nous nous sommes rendu compte que l’éligibilité était bien plus large que celle que nous avions estimé au début, et en gros, elle est ouverte à 90% des personnes ayant subi des pertes sur Atos pour les personnes ayant vendu leurs actions après avril 2021. Les 10% non éligibles seront calculés selon des critères juridiques qui seront faits par nous en fonction des dates exactes d’achat et de ventes que vous nous communiquerez, nous ferons les calculs pour vous.

Toutes les personnes non éligibles pour des raisons purement juridiques liées aux dates d’achat et de vente recevront le cas échéant un email explicatif avec les motifs précis. Il n’y aura aucune discrimination liée aux montants de vos pertes, si ce n’est que le système informatique ne vous permettra pas de vous inscrire pour un nombre d’actions inférieur ou égal à 99 actions. J’espère que vous admettrez que l’on peut utiliser le qualificatif « ouvert à tous ».

Il y a aussi le fait que des plaignants seront éligibles partiellement, à savoir qu’une personne ayant perdu 100 000€ et qui selon les indications affichées sur le site web de l’UPRA pourrait n’avoir que 60 000€ de pertes éligibles à réparation.

Nous sommes sincèrement désolés si certains d’entre vous ont pu penser dans un premier temps que l’action était réservée « aux riches », mais il était important dans un premier temps, de montrer au fond de contentieux que notre collectif de plaignants était composé de plaignants ayant eu pertes importantes et non contestables, afin de montrer le sérieux de demande de financement. D’où le fait d’être dans un premier temps d’avoir été très restrictif dans l’étape préliminaire de recensement des plaignants.

Nous entrons dorénavant dans une étape de pré-inscription finale, et tous les critères restrictifs ont donc été levés, puisque vous verrez ci-après que sauf intervention satanique de dernière minute, la tenue du procès est désormais acquise à…comme dirait Carlo D’Asaro Biondo 99% sûr. 🙂

Le seul obstacle à l’inscription définitive, est qu’elle passera pas une plateforme internet applicative, dédiée aux actions judiciaires de groupe, répondant aux standards français et Européens de la vie privée les plus stricts, sur laquelle vous pourrez uploader vos documents et signer les mandats aux avocats qui vont vous défendre. Nous sommes en train de rédiger les textes nécessaires à customisation de cette plateforme à l’action contre les auditeurs d’Atos. Il va nous falloir une quinzaine de jours encore. Vous pouvez continuer à vous préinscrire sur le site web actuel à Upra.fr et vous recevrez un email dès que la plateforme applicative sera prête pour

=====

Chers actionnaires ou plutôt ex-actionnaires d’Atos, la plupart d’entre vous la savent, certains vont découvrir au travers de cet article, le blog Atos.Bourse a été à l’initiative de la création d’une association loi 1901 pour défendre les intérêts des actionnaires d’Atos et en particulier d’engager des actions judiciaires contre Atos, ses dirigeants et ses commissaires aux comptes que l’on désigne aujourd’hui par l’anglissisme « les auditeurs » ou les CAC qui est l’abréviation de Commissaire Aux Comptes.

Cette association s’appelle l’UPRA, ce qui signifie Union pour la Réparation des Actionnaires.

L’UPRA n’a aucun lien juridique avec le blog Atos.Bourse dont la directrice de la publication est Mme Phoosoong et dont je ne suis que l’administrateur et animateur. Je rédige beaucoup d’articles, mais pas que, raison pour laquelle tantôt j’utilise tantôt le « je » tantôt le « nous ».

Le blog Atos.Bourse ne fait pas partie de l’association UPRA. Son administrateur, Marc Prily à titre personnel, en est le président et maintenant que l’association est créée, maintenant qu’un nombre significatif de plaignants pré-inscrits y ont adhéré, j’ai une sensation de devoir rempli et je ne peux affirmer que je garderai ce poste de président, car je l’ai fait plus par devoir, par mission, que par envie.

Présider une association c’est une importante responsabilité et ceux qui me lisent depuis le début savent que j’ai eu de graves soucis de santé il y a 2 ans et que même si ça va mieux, je ne suis pas en état de travailler à plein temps. Ne soyez donc pas surpris si dans le futur je devais laisser la présidence à un autre membre de l’association.

=====

Le blog Atos.Bourse est volontairement disruptif, sarcastique, parfois critique, parfois virulent, tellement la désinformation d’Atos depuis 4 ans est sans limites. Mr Hervé Lecesne l’a mentionné dans ses questions à l’AG du 31 janvier et il a même demandé si la nouvelle gouvernance allait attaquer au pénal l’ancienne. Ni Philippe Salle, ni Jean-Pierre Mustier n’ont démenti les propos de Mr Hervé Lecesne qu’il y avait eu des fraudes et de la communication trompeuse (propos d’Hervé Lecesne à revisionner sous l’ère Meunier). Voici le replay de son intervention :

 

Vous savez Mr Mustier, des fois ça mange pas de pain de regarder derrière (cf un sketch de Bigard) 🙂 

Personnellement je ne vois pas de changement entre l’ancienne et la nouvelle direction. Vendredi 31, Philippe Salle nous a fait le même laïus que Paul Saleh un an auparavant.

Pour rappel, EXACTEMENT A LA MÊME ÉPOQUE mi-janvier 2024, Paul Saleh disait « il n’y a pas de problèmes de liquidités jusqu’à janvier 2025 » et la suite vous vous en souvenez : appel au secours de l’État de 50M€ pour payer les salaires de mars suivi de 350M€ d’aide urgence auprès des créanciers à 15% le 9 avril et éviter le dépôt de bilan.

Mais cette fois Philippe Salle va bien plus loin que Paul Saleh, alors que le niveau de liquidité est le même que celui qui était dans les caisses d’Atos au moment où Paul Saleh a prononcé son discours l’année dernière. Ceux qui le souhaitent peuvent réécouter ci-dessous (call du 16 janvier 2024 avec les 500 tops managers d’Atos). A écouter en fin d’article car 56mn !

 

 

Philippe Salle a dit vendredi à l’AG qu’il y a du cash Advis Eternam dans les caisses d’Atos.

Ça m’a scotché cette méthode Coué que je suis resté quelques secondes en état de sidération, voire une bonne dizaine de secondes.

C’est vraiment incroyable de dire ça devant les incertitudes à l’horizon avec quasi aucune certitude, si ce n’est que pour l’instant ceux qui ont fait confiance au président Salle ont perdu 40% avec l’AK s’ils vendent aujourd’hui et Philippe Salle perdu 3.6M€ s’il vendait aujourd’hui, ce qui à date en fait un piètre investisseur. J’espère amicalement pour lui qu’il ne se plantera pas, sinon il peut partir en pré-retraite, le marché du travail ce sera fini pour lui.

En tout cas cette phrase donnera de la matière à des plaignants d’un nouveau procès dans 2 ans s’il arrivait malheur à la société.

Donc le blog face à cette désinformation violente depuis deux ans adopte un ton critique, sarcastique, familier et de manière rarissime quelques expressions grossières pour forcer le trait type « sodomie » pour éviter d’employer le mot « en…..ler », parce que je trouve que justement pour des personnes comme Hervé Lecesne qui ont perdu plus de 20M€, le mot « se faire avoir » est un peu léger et que « se faire en….ler » serait plus approprié, donc très très occasionnellement j’emploie des mots un peu inusuels dans des articles, type « sodomie » pour éviter d’employer l’autre terme que vous aurez deviné.

Mais rassurez-vous, si je dine un jour avec l’un des lecteurs, ce mot ne fait pas partie de mon vocabulaire en société 😀

Je pense aussi que parfois, appeler un chat un chat est une sorte de défouloir pour certains d’entre vous face à la colère contre la gouvernance passée d’Atos.

=====

Aussi je souhaitais de manière un peu solennelle en prologue de cet article, attirer l’attention des lecteurs qu’il s’agit d’un choix purement éditorial, en rien lié à ma personnalité que je suis dans la vie un jeune homme de bonne famille (j’ai 55 ans 😀 ), issue d’une vieille famille bourgeoise lyonnaise (même si j’adore la chanson de Brel « les bourgeois » 🙂 )  et j’ai toujours été apprécié pour mon professionnalisme dans mes expériences professionnelles.

Donc l’UPRA, ce n’est pas le blog Atos.Bourse, c’est Marc Prily en mode professionnel et le blog c’est Marc Prily en mode scénarisé et détente éditoriale pour essayer de vous faire sourire un peu quand on annonce des news douloureuses ou pour dénoncer les mensonges d’Atos.

L’UPRA c’est aussi une équipe.

Elle est composée de moi-même, votre serviteur en tant que président, de Mohamed Fahrat, ex-secrétaire de l’Udaac qui a pris ses distances avec cette association désormais fantôme , et de Brice Albertin, qui « dans le civil » est huissier de justice et au sein de l’UPRA est consultant auprès du bureau dans un cadre totalement associatif et totalement hors contexte avec sa profession. Il prendra dans les semaines qui viennent une fonction officielle dans le bureau après vérification auprès du conseil de l’ordre de la compatibilité de sa présence au bureau, avec sa fonction professionnelle « dans le civil ».

Marc Prily, président de l’UPRA

L’UPRA travaille depuis un an sur ce dossier avec l’aide de son conseil, le cabinet Vermeille & Co. C’est une équipe, solide organisée et complémentaire. De nouveaux collaborateurs vont rejoindre le cabinet Vermeille durant la durée de la procédure pour renforcer cette équipe.

L’UPRA va organiser un procès contre les auditeurs d’Atos, DELOITTE et GRANT THORTON, dont vous serez individuellement les plaignants, mais fédérés, pour demander la réparation de vos pertes boursières.

L’UPRA est donc l’organisateur à la Genèse de ce procès historique, mais ne sera pas plaignante. Ce sera vous les plaignants, vous serez environ 2000 plaignants, mais avec une seule assignation, d’où le terme action de groupe. Et parce que c’est une action de groupe vous n’aurez à vous occuper de rien. Cependant cela ne veut pas dire qu’il ne faudra rien faire. L’inscription sur la plateforme dédiée vous prendra environ une heure, car vous aurez plusieurs documents à uploader dont notamment les preuves de pertes, et cela vous sera très clairement expliqué sur le site de l’UPRA. Il vous faudra peut-être écrire à votre courtier, vous déplacer à votre banque pour avoir un certain nombre de certificats de perte. C’est la raison pour laquelle ceux qui ont des « petites » pertes ne seront pas très motivés et l’énergie à dépenser sera une limite naturel.

Donc gardez cette phrase en tête, ce sera un procès gratuit, mais vous aurez à travailler pour fournir une nombre de documents et si vous avez fait de nombreux aller/retour sur Atos pas de problème pour participer à l’action, y compris sur des produits dérivés, mais vous aurez un peu plus de travail que les autres. Sachez cependant que à la clef, pour certains d’entre vous, ce sera peut-être plusieurs dizaines de milliers d’euros de réparation.

=====

L’assignation sera lancée dans quelques mois, le temps de la rédiger et de faire intervenir un certain nombres d’experts financiers agréé par la cour, c’est désormais acquis, l’action sera prochainement annoncée officiellement par voie de presse d’ici une quinzaine de jours, en même temps que l’ouverture de la plateforme d’inscription définitive.

Ce ne sera pas une Class Action qui n’existe pas en France, mais une action de groupe. C’est-à-dire que ce n’est pas l’UPRA qui va attaquer, mais vous individuellement et collectivement. C’est-à-dire qu’il y aura une seule assignation mais 2000 plaignants ou plus.

L’UPRA de son côté fédère les plaignants, car tout le monde connait un, deux ou trois autres actionnaires d’Atos, mais personne n’en connait 2000. C’est le rôle de L’UPRA. D’être un hub fédérateur de mise en relations des plaignants avec les avocats qui vont plaider leur cause et le fonds de litige qui va la financer.

Le seul lien entre ce blog est l’UPRA est que j’ai fait des bandeaux en fin d’article pour faire connaitre l’association et que le site Upra.fr.

Alors pourquoi faire cet article ici et pas sur le site de l’UPRA ?

Je rends service gratuitement à l’UPRA afin que nous soyons le plus nombreux possible.

En effet, l’UPRA étant mal référencée dans Google alors que le blog Atos.Bourse, lui l’est plutôt bien, nous faisons juste occasionnellement des articles blogs pour faire connaitre l’association et le site Upra.fr et que tous les propos dans cet article et sur le blog en général n’engagent que le blog Atos.Bourse et pas l’UPRA ni ses conseils ni ses funders.

En résumé, l’UPRA coordonne les relations entre les plaignants et :

-Les conseils (les avocats) pour élaborer la stratégie juridique

-Le funder (le financeur) pour que le procès soit gratuit

-Les médias pour faire connaitre notre action

-anime le groupe de plaignants, via son site web, des visio-conférences, des newsletters, etc…

-et surtout tient informé les plaignants de l’avancée du dossier, qui est d’ailleurs le but du présent article.

Sur ce dernier point, il faut que vous compreniez que ce fut un travail d’équilibriste de vous tenir informé sans divulguer des négociations confidentielles, tant avec le fonds de contentieux qui ne souhaitait pas être connu tant que rien ne serait pas signé et c’est encore trop tôt pour vous le dire car c’est seulement en cours de signature, d’où le 99% au lieu de 100%.

D’autre part, c’est la même chose pour la stratégie juridique c’est d’une complexité infinie de vous informer sans donner nos cartes aux plaignants, car c’est évident que parmi les membres de l’UPRA, il y a des employés de Deloitte et Atos.

Donc l’UPRA n’est pas plaignant, mais organisateur de l’action et comme nous pensons de manière conservatrice être In Fine proche des 2000 plaignants et il ne peut pas y avoir 2000 chefs dans un procès 🙂 🙂

Donc l’UPRA coordonne une stratégie juridique avec le funder et les avocats dans l’intérêt des plaignants, et vous propose d’y adhérer sans réserve ou si vous ne partagez pas la stratégie, de vous laisser libre de faire vous-même votre procès, ce qui va vous couter environ 2M€ si vous voulez avoir une chance sérieuse de gagner face à des cabinets comme DARROIS qui font partie du top 5 parisien et top 15 français et la même chose en article 700 si vous perdez.

Qu’est-ce que le funder (financeur) ?

Ce sont des fonds de contentieux qui prennent en charge la totalité des frais financiers de l’action et vous permettent de participer gratuitement au procès. Vous connaitrez son nom très très prochainement, dès que le contrat de financement signé. C’est un fonds Européen solide gérant 80Md€ d’actifs, avec plusieurs branches dont une de litigation funding avec qui nous sommes en négations finales et dont sauf retournement de dernière minute, le financement est acquis, sous réserve que nous cumulions une perte cumulée d’un montant qui est confidentiel à ce stade, afin que si la répartition en % accordée par le juge était faible, le fond puisse récupérer les fonds avancés et la commission qui rémunère le travail d’une équipe de 15 gérants, juristes et analystes financiers destinés non seulement à évaluer la probabilité de gagner le procès mais aussi d’assister l’équipe d’avocat et l’UPRA dans sa communication. Compte tenu du nombre d’actionnaires lésés, nous n’avons pas la certitude à 100% mais la quasi-certitude que ce seuil sera dépassé sans difficulté et si des institutionnels ayant subi des pertes nous rejoignent, il sera aisément atteint.

Si le procès devait être perdu, le funder prendra en charge la totalité des articles 700 qui pourrait se monter à 2M€, ce que pourrait avoir à payer « le groupe des 58 », partis à l’aventure comme le lièvre de Lafontaine, avec un avocat habitués aux procès de petites sociétés côtées sur Alternex capitalisant de 10 à 20M€ et défendus par des avocats de province et qui n’a jamais plaidé contre DARROIS, ce qui n’est pas le cas du cabinet Vermeille & Co qui a affronté avec succès DARROIS dans le dossier Casino entre 2018 et 2019. Casino a été finalement condamné par l’AMF pour comptabilité opaque.

Donc le choix du cabinet n’a pas été du tout fait au hasard par l’UPRA, le fait d’avoir un cabinet qui a déjà affronté et remporté des succès face à DARROIS, le cabinet d’Atos est un gage de sécurité et d’expertise, même s’il y aura aussi les avocats de DELOITTE et GRANT THORTON, mais bon c’est quand même dur de faire mieux que DARROIS qui a conseillé Bernard Arnault, Martin Bouygues,… Laurent Fabius dans l’affaire du sang contaminé et qui s’en est plutôt bien sorti avec la phrase devenue culte « responsable mais pas coupable ».

Donc non seulement vous avez zéro à payer, mais zéro risque en cas de perte contrairement aux « 58 kamikazes » qui sont bienvenus pour nous rejoindre. Les premiers feelings que nous avons eu de leur part, étant en bon terme néanmoins, sont que la lecture des 20 pages de notre assignation mise en ligne, les a laissés perplexe au regard de la qualité du travail fourni d’autre part…

Bien entendu, si le procès est gagné il y aura une commission à reverser au funder pour le risque énorme pris. Ils n’y vont si la probabilité de gagner est de 70% minimum, donc ils prennent quand même 30% de risque de tout perdre. Et là, c’est pas comme une action du CAC qui perdrait 30%, ils perdront 100% de leur investissement.

Il est dur à ce stade de prédire le % car c’est une équation à 2 inconnues, les pertes totales cumulées et le % de réparation accordé par le juge, que l’on peut estimer au grand maximum à 50%. Nous avons pu lire dans la presse que l’avocat du « groupe des 58 » visait 75% de réparation minimum des pertes. Selon le plus gros fond européen de contentieux avec qui nous avons eu de nombreux échanges, prétendre publiquement avoir plus de 50% de réparation dans un tel procès, est une fonte déontologique grave, donc s’ils perdent, le groupe des 58 pourra attaquer leur conseil auprès du conseil de l’ordre…

Nous espérons bien sûr obtenir 50%, mais il faut considérer cela comme un objectif MAXIMAL et comme objectif ambitieux. Et au fond de vous, soyez plus conservateur pour éviter toute déception future. Pour information, la moyenne de toutes les réparations sur les 20 dernières années dans la jurisprudence française est de 20%.

Donc compte tenu de ces inconnues, la part du fonds pourrait être de 20% à 30%. Mais en cas de faible réparation accordé, elle pourrait monter jusqu’à 50%. C’est la limite à ne pas dépasser qu’a demandé l’UPRA. Le seul cas de figure où cette limite pourrait être dépassé serait une réparation purement symbolique accordée par le juge, de 3 à 4% par exemple, dans ce cas la part des plaignants serait zéro, mais si cela devait arriver, nous considèrerions que le procès serait perdu et si ça arrivait en première instance, nous ferions bien-sûr appel.

Pourquoi faire appel à un fonds ?

Parce que en plus de la gratuite du procès pour les plaignants, le fonds s’engage à supporter tous les coûts, de première instance, d’appel, si nous devions interjeter appel, de cassation si nous devions nous pourvoir en cassation et enfin de recours contre la cour européenne de justice si le pourvoi était rejeté. Ça n’est donc pas un procès one shot !

Combien de temps le procès va durer ?

Le temps de la justice est imprévisible. Nous sommes très dubitatifs quand nous voyons des associations de plaignants annoncer 12 à 18 mois.

Il faut rester sérieux. En première instance, la durée minimale est de 2 ans. En appel 18 mois à 2 ans environ et en cassation 1 an environ.

Bien-sûr, si la partie adverse proposait un accord transactionnel, l’UPRA et ses conseils n’y feraient pas obstacle sous réserve qu’il soit équitable aux plaignants, la durée serait réduite à 6 mois environ.

Qui peut s’inscrire ?

Tout le monde.

Mais nous vous demandons d’avoir une démarche citoyenne. Si vous avez 2000€ ou 3000€ de pertes, compte tenu de l’incertitude finale que le procès sera gagné ou perdu, du taux de réparation accordé, un plaignant qui n’aurait que 2000€ de pertes serait contributeur négatif, c’est-à-dire qu’il couterait de l’argent à cause des frais fixes par plaignant. Nous ne porterons pas de jugement de valeur si vous vous inscrivez quand même, mais sachez que vous diminuerez la part (à la marge bien-sûr) des autres plaignants.

Si vous voulez adhérer à l’UPRA sans être plaignant, pour assister aux visios, recevoir la newsletter, ET SURTOUT pour être informé de futur procès de l’UPRA contre Atos, vous pouvez vous inscrire et mettre qté 0 pour le nombre d’actions et vous serez membre honoraires de l’association et vous nous aiderez à peser face à Atos. Vous aurez des surprises dans les prochains mois, car vous verrez qu’un procès peut en cacher un autre,

Éligibilité des pertes

DATE d’ACHAT

Nous allons attaquer pour communication trompeuse et communication asincère.

Le 9 avril 2024 dans un communiqué de presse, alors que la société s’était déjà mise en conciliation le 26 mars Atos & Mustier parlent de dilution massive. Dès lors il y a transparence sur les risques encourus et donc tous les plaignants ayant acheté les actions après le 9 avril 2024 ne sont PAS éligibles.

Nous attirons votre attention que la partie adverse va essayer de convaincre le juge de retenir une date plus précoce comme le 26 mars qui parle de dilution significative ou le 3 janvier où Atos explique qu’il se réserve la possibilité de se mettre sous la protection de la justice, ce qui veut dire en langage courant, ouvrir une procédure collective. Donc les plaignants ayant acheté après le 3 janvier pourraient ne pas se voir accorder d’éligibilité par le juge, mais nous ne refuseront pas leur inscription.

Nous acceptons les plaignants ayant acheté avant le 9 avril, mais nous faisons par qu’il existe un risque que le juge retienne le 26 mars même si nous allons tenter de démontrer que le communiqué du 26 mars n’est pas assez explicite.

Pour faire plus simple, si vous avez acheté sous les 4€, vous allez récupérer un part infime de votre perte et nous ne refuserons pas votre inscription, mais nous préférons vous avertir que votre participation au procès dans cas sera plus symbolique et pour vous aider à faire le deuil de vos pertes.

Nous sommes tout à fait conscients à l’UPRA et surtout pour ceux d’entre vous qui ont perdu des grosses sommes qu’un procès est aussi un outil au processus psychologique dit de « deuil ». C’est la raison pour laquelle nous vous laissons libre de votre choix et ne porterons pas de jugement même si vos possibilités de réparations étaient minimes.

L’acronyme UPRA signifie Union pour la Réparation des Actionnaires. La réparation d’une souffrance psychologique, dite mécanisme de deuil, par une somme même symbolique, et une condamnation concrète, est aussi une aide que nous sommes contents d’apporter pour les plaignants dont ce serait le cas.

DATE de VENTE

Pour que votre % de réparation soit suffisante par rapport à l’énergie déployée (nous y reviendrons plus bas) il est impératif d’avoir vendu vos actions après le 7 avril 2021. Cependant, même à cette date, la réparation pourrait être symbolique. Par contre si vous avez vendu à partir du 12 juillet 2021, il devient plus intéressante intéressant pour vous de vous inscrire. Pour la même raison évoquée ci-dessus, aide psychologique à un processus de deuil, nous ne rejetterons pas les pertes suite à des ventes antérieures au 12 juillet 2021. Par contre, les inscriptions suite à des pertes réalisées pour des ventes avant le premier mars 2021 seront bloquées pour des raisons informatiques.

Restrictions :

Nous nous réservons cependant le droit de vous informer après réception de votre dossier, si après incompréhension de votre part par rapport à date, l’éligibilité à la réparation de vos pertes était nulle, de vous en informer et de vous retirer après explication juridique de l’inéligibilité.

Inéligibilité veut dire que même si le procès était gagné, le juge accorderait 0€ de réparation sur votre dossier par rapport aux dates de réalisations des moins-values.

Les dossiers de plaignants pour une quantité d’actions inférieurs ou égale à 99 actions pour des raisons liées à la plateforme informatique que nous allons utiliser seront automatiquement rejetés par le système informatique. Vous passerez automatique au statut d’adhérent horonaire de l’UPRA, ce qui vous permettra d’être informé des futures actions de l’UPRA, car un procès peut en cacher un autre, vous aurez des surprises dans les prochains mois 😉

Le funder, qui finance l’action, se réserve le droit au moment de l’ouverture de la plateforme applicative d’enregistrement des plaignants qui sera à votre disposition dans quelques semaines, de modifier ces règles selon la « compliance ».

La « compliance » c’est le respect les bonnes pratiques financières et la responsabilité civile et pénale qu’ils ont vis-à-vis de vous et de la réglementation financière.

QUI ATTAQUONS NOUS ?

Nous n’avons toujours pas changé d’avis. Notre priorité, et j’insiste sur le mot priorité, et non pas exclusivité), c’est d’attaquer les auditeurs d’Atos, soit les sociétés DELOITTE et GRANT THORTON.

Pourquoi ?

1/ Nous les accusons dans un langage non juridique de ne pas avoir tiré la sonnette d’alarme assez tôt sur la réelle situation comptable d’Atos et donc d’avoir donné une image complètement tronquée des actifs et des capitaux propres dont nous estimons qu’ils auraient du passer à zéro non pas le 26 mars 2024 mais 2 ans avant. Les griefs sont bien plus long que cela, et ce n’est pas le but de l’article de les lister en intégralité. Le conseil de l’UPRA a cité au journaliste de l’informé :

Sont notamment pointées du doigt une absence de dépréciation suffisante des écarts d’acquisition au bilan du groupe, malgré l’effondrement de la génération de trésorerie, une optimisation agressive du besoin en fonds de roulement en fin d’exercice, une sous-comptabilisation des passifs financiers au bilan et une surestimation de la valeur des actifs liés aux contrats pluriannuels inscrits au bilan.

2/ Ces deux grosses sociétés dans le top 10 mondial de l’audit sont solvables.

3/ Nous souhaitons créer une jurisprudence pour les actionnaires afin qu’avec une condamnation que nous espérons exemplaire, les CAC aient désormais une épée de Damoclès au-dessus de leur tête et arrêtent d’être complaisants avec les émetteurs (les sociétés). Dans le dossier Stellantis, de toute évidence le rapport semestriel du S1 2024 selon moi a été très complaisant et la société passe d’un FCF positif de 4Md€ à -14Md€ au S2. Je pense et c’est l’administrateur du blog qui s’exprime dans ces propos sur Stellantis, que des réserves auraient du être émises par les CAC. Voilà aussi pourquoi nous souhaitons ce procès. Pour vous protéger tous actionnaires Petits Porteurs pour l’avenir.

Allons-nous attaquer Atos et/ou ses dirigeants ?

Pourquoi pas.

Mais dans un deuxième temps.

Pas forcément dans longtemps, mais dans un deuxième temps. Priorité CAC, et va piano va sano pour Atos.

Vous savez que nous avons envoyé un rapport de 256 pages et 83 pages d’annexes à l’AMF et à la H2A. Il s’agit d’un projet d’assignation et il nous faudrait à peine un mois pour transformer ce projet d’assignation en assignation tout court. Donc nous avons les moyens en moins d’un mois d’assigner Atos et/ou ses dirigeants. Ce projet d’assignation est d’une qualité hors norme et nous pensons qu’aucun cabinet français ne pourrait produire une assignation d’une telle puissance et nous insistons sur le AUCUN, car elle a été rédigée en partie par Arthur Huiban collaborateur du Cabinet Vermeille & Co qui est avec moi le spécialiste français du dossier Atos et votre serviteur a aussi participé à l’argumentaire de cette assignation à titre probono.

À ce sujet, voici les personnes en France que nous estimons les plus expertes du dossier Atos en excluant les salariés d’Atos, les ex-salariés d’Atos ou les conseils d’Atos ou les candidats repreneurs, et en prenant en compte les critères suivants :

• connaissance métiers et divisions d’Atos
• connaissance des collaborateurs et de l’organigramme
• nombre de contacts internes
• connaissance du bilan comptable
• connaissance des fraudes potentielles
• connaissance de la rentabilité interne à chaque division
• nombre de contacts internes en haut de la pyramide de contrôle.
• nombre de contacts parmi les ex-dirigeants d’Atos

1/ Marc Prily – blogueur financier – ex-directeur commercial et marketing. Formation droit-finances-économie-marketing.

2/ Arthur Huiban – collaborateur Vermeille & Co – Juriste et analyste financier

3/ Nicolas David – Analyste Oddo BHF

4/ Sophie Vermeille – Partner Vermeille & Co

5/ Antonin Baudry – analyste HSBC

6/ Matthieu Bailly – gérant OCTO AM

7/ Matthieu Pechberty – Journaliste BFM TV

8/ Martine Orange  – Journaliste Médiapart

Désolé pour ceux que nous n’avons pas cité, il fallait bien s’arrêter à un nombre. J’ai choisi 10. Et bien-sûr ce classement est très subjectif. C’est le mien.

Vous avez donc dans l’équipe UPRA et de ses conseils les meilleurs spécialistes du dossier Atos.

Certains seront surpris et me trouveront prétentieux de n’avoir mis David Layani qu’en troisième position alors qu’il a eu accès à de nombreux rapports confidentiels. Nous avions déconseillé en novembre à David Layani d’y aller et avions écris « attention David de ne pas être le cocu de l’affaire ». Nous lui avons de nous écrit en mai de ne pas y aller que la proie était bien trop grosse et qu’elle mettrait en danger la survie de sa société. Il s’est retiré. Aucune idée s’il a tenu compte de mes conseils, je ne pense pas, mais en tout cas comme j’ai eu raison et lui tort, je me classe au-dessus. 😀

Le fait d’attaquer Atos est une décision complexe, bien que nous soyons déjà prêts. En effet, bien que l’accord du fonds de contentieux n’ayant jamais été certain, nous avons travaillé en parallèle sur ce dossier d’assignation d’Atos et ses dirigeants.

La prescription en droit des affaires est de 5 ans. Nous pensons que la communication d’Atos est trompeuse depuis fin 2020.

Nous avons donc tout le temps pour murir notre décision et ne pas confondre vitesse et précipitation. Également pour des raisons juridiques trop complexes à expliquer dans cet article et que nous ferons peut-être sur le site de l’UPRA prochainement, le % de réparations qui serait attribué par le juge, serait moindre pour un procès contre Atos que pour le procès contre les auditeurs qui va démarrer dans les prochains mois et être officialisé dans quelques semaines au plus tard.

Compte tenu que dans un procès contre Atos notre espérance maximum de réparation serait de 30%, même si nous allons demander plus, la partie adverse va batailler ferme, expliquer qu’avec ou sans communication trompeuse Atos était une action recovery, même si bien sûr la communication d’Atos ne le faisait pas penser… Donc dans un tel procès, avec possibilité de faible % de réparation, pour qu’il n’y ait pas le risque que la plus grosse part des gains aille au fond de contentieux, nous devrions demander une participation d’environ 499€ par plaignant pour être sûr que 70% des réparations aillent aux plaignants et diminuer l’exposition financière du fonds de contentieux.

Le choix de ce procès a été cornélien. Il a demandé des centaines d’heures cumulées de brainstorming entre les conseils de l’UPRA entre l’UPRA et ses conseils entre les conseils de l’UPRA et le fond de contentieux.

Il a impliqué l’avis d’une vingtaine de juristes et il a été convenu qu’en faisant des modélisations sur les chances de gagner, le % de réparation qu’accordera le juge, la solvabilité du défendant, la durée de l’action, les chances d’aboutir à un accord transactionnel, et de multiples autres critères, il fallait démarrer par une action contre les auditeurs et comme il est matériellement impossible de démarrer 2 procès en même temps, nous avons choisi d’attaquer les auditeurs d’Atos.

J’insiste sur la notion de « démarrer » 2 procès en même temps. Faire 2 procès en même temps n’est absolument pas un problème. Mais coordonner les inscriptions de 2000 ou 2500 plaignants à deux procès, là ça aurait été trop audacieux.

Donc en vous inscrivant comme membre honoraire de l’UPRA (je rappelle que vous cliquez « adhérer » et marquez comme nombre d’actions « zéro »). Vous serez informé par emailing. Contre Atos, les dates de ventes pour l’éligibilité seront plus flexibles.

Pour nous, avant d’éventuellement nous engager dans une attaque judiciaire contre Atos, nous attendons les résultats annuels 2024 et les perspectives qui seront annoncées le 4 mars à l’occasion de la publication de ces résultats et notamment le niveau de cash au 4 mars. Sans vous le garantir à 100% ce sera à ce moment-là que se fera notre décision.

Aussi vous comprendrez que comme cette assignation est quasi prête, pré-programmée, nous demandons aux plaignants qui se joignent à notre action de s’engager à ne pas se joindre à une action concurrente contre Atos et ses dirigeants, à l’exception de « la bande des 58 » qui sont bienvenus pour se joindre aux deux actions, la leur et celle contre les CAC.

En effet des efforts considérables ont été réalisés. Les différents intervenants ont pris le risque de travailler en avance et que leur rémunératon n’aurait pu jamais arriver si refus. Aussi nous ne comprendrions pas que vous cédiez au chant des sirène si d’aventure d’autres vous proposaient une action similaire, alors que nous avons les meilleurs spécialistes. Bien-entendu, si après les résultats du T4 fin avril, nous n’ayons toujours pas pris de décision, vous seriez alors libéré de cet engagement.

Les moyens :

D’ici environ 15 jours, le site actuel intégrera dans un sous-domaine « register.upra.fr » l’accès à une plateforme sécurisée et spécifique aux actions de groupe, avec les standards les plus élevés de sécurité et respect de la vie privée. Cette plateforme applicative a déjà été éprouvée dans des dizaines d’actions de groupe en Europe.

Seuls les avocats et des personnes assermentées auront accès à vos données privées, elles seront hébergées sur les serveurs de votre prestataire et l’adresse register.upra.fr sera une redirection invisible sur la plateforme de notre prestataire habitué à gérer des procès avec jusqu’à 20 000 plaignants. Il fournira également une hotline si vous rencontrez des difficultés dans votre inscription. Il vous sera demandé à ce moment-là un peu de travail. Vous devrez entrer vos données d’état civil, uploader le scan d’une pièce d’identité de votre choix, puis uploader tous les justificatifs prouvant votre perte.

Nous tenons à insister que le procès sera gratuit pour vous, ou pour être précis « NO WIN, NO FEES » (si vous ne gagnez pas, ça vous coute zéro), mais cela ne veut pas dire que vous ne devrez rien faire. Vous devrez fournir durant l’inscription sur la plateforme dédiée des justificatifs prouvant vos pertes. Extrait de portefeuille avec filtre « Atos » sur les 5 dernières années », Certificat de votre banque ou de votre courtier certifiant la moins-value, avis d’opérés.

Bien entendu, il vous faudra impérativement au moment de l’inscription avoir vendu vos actions pour matérialiser votre perte, sauf celles acquises via l’AK.

Vous pourrez relire et imprimer deux mandats. L’un au cabinet d’avocat pour le mandater pour vous défendre, et l’autre au fundeur, pour l’autoriser à collecter en votre nom les réparations, prélever sa part et vous verser la somme vous revenant sur votre compte bancaire. Vous imaginez bien qu’il est impossible de faire l’inverse et l’énergie que ça représenterait pour le fonds de courir après 2000 plaignants, parfois dans des pays lointains, pour récupérer leur commission.

C’est ainsi dans TOUS les procès de groupe et pas du tout spécifique à notre action.

Comment s’incrire ?

La plateforme décrite ci-dessus ne sera pas active avant une quinzaine de jours, aussi, nous continuons d’utiliser le site actuel où vous n’entrez pas de donnée de vie privée hormis votre nom, email et téléphone. Si les explications sont claires pour vous, voici le lien direct pour vous inscrire, vous voici les deux endroits où cliquer sur le site Upra.fr

Les autres questions ?

Il y a sur le site une rubrique Q&A générale et un Q&A spécifique sur les fonds de contentieux. Merci de consulter d’abord ces rubriques et si vous ne trouvez pas de réponse de nous contacter à info@upra.fr ou par tel/whatsapp/Facetime : +66618218859

Nous organiserons régulièrement dans les prochaines semaines des visions conférences. Inscrivez-vous à la Newsletter du blog pour vous tenir informé.